Statuts du District des Hauts-de-Seine de Football
Règlement Sportif Général Fédération Française de Football
Règlement Sportif Général Ligue de Paris Ile-de-France
Règlement Sportif Général District des Hauts-de-Seine de Football
Annexe 1 A : Règlement disciplinaire 2022-2023
Annexe 2 : Annexe Financière 2021-2022
Annexe 3 : Coup de pied de réparation
Annexe 4 : Statut de l'arbitrage 2022-2023
Annexe 7 : Licences et assurances
Annexe 11 : Calendriers généraux
Annexe 13 : Feuille de Match Informatisée (FMI) 2022-2023
Annexe 14 : Carton blanc 2022-2023
Annexe 15 : Frais d'arbitrage 2022-2023
Annexe 1 B : Annexe disciplinaire 2022-2023
Championnat Anciens +45ans
Championnat U18F et U15F brassage
Championnat U18, U16 et U14 brassage
Championnats Féminins à 8 et à 11
Championnats Jeunes
Championnats Seniors, Anciens et CDM
Championnats Futsal
Coupe des Hauts-de-Seine Entreprise et Loisir
Coupe des Hauts-de-Seine U18,U16 et U14
Coupe des Hauts-de-Seine Futsal Seniors
Coupe des Hauts-de-Seine Seniors, CDM et Anciens
Coupe des Hauts-de-Seine Seniors F, U18F et U15F
Annexe 5 : Terrains
Annexe 5 bis : Classement des terrains
Annexe 6 : Eclairage terrains
Droit à l'image
La musique, la SACEM et les droits d'auteur
Objets interdits dans les stades
Objets interdits dans les gymnases
Protection pénale des arbitres
Responsabilité du club envers les supporters
